Service de la zone franc

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1466200601 AR 11 à 107
Titre : 2 Evolution de l’organisation de la Zone Franc
Date : 1944/2006
- 1466200601 AR 11 à 20
  Titre : 2.1 Organisation politique, économique et régime monétaire
  Date : 1954/2002
  - 1466200601 AR 14
    Titre : France et Pays membres de la Zone Franc, informations sur les comptabilités nationales et économiques : notes, extraits de presse, rapports, correspondance, études, statistiques. 1960-1983
    Date : 1960-1983
  - 1466200601 AR 15
    Titre : Principaux événements internationaux de 1944 à 1960, répertoire ; s.d. Événements politiques et économiques internationaux de 1958 à 1970, répertoire ; s.d. Économie mondiale, situation : rapports du FMI, extraits de presse, correspondance. 1991-1998
    Date : 1991-1998
  - 1466200601 AR 16
    Titre : FMI, situation de l'économie mondiale : rapports. 1995-1999
    Date : 1995-1999
  - 1466200601 AR 17
    Titre : FMI, situation de l'économie mondiale : correspondance, comptes-rendus, notes, statistiques, rapports. 1997-2000
    Date : 1997-2000
  - 1466200601 AR 18
    Titre : FMI, situation de l'économie mondiale : notes, rapports, correspondance, études. 1999-2001
    Date : 1999-2001
  - 1466200601 AR 19
    Titre : FMI, situation de l'économie mondiale : notes, rapports, statistiques. 2000-2002
    Date : 2000-2002
  - 1466200601 AR 20
    Titre : FMI, relations avec la France : comptes-rendus, correspondance, notes, études, rapports. 1994-1996
    Date : 1994-1996
- 1466200601 AR 21 à 25
  Titre : 2.2 L'Union monétaire
  Date : 1951/1997
  - 1466200601 AR 21
    Titre : AOF - Togo et AEF - Cameroun, statistiques monétaires, disponibilités monétaires et contreparties. 1951-1959
    Date : 1951-1959
  - 1466200601 AR 22
    Titre : Comptes de compensation des monnaies de la Zone Franc, mécanismes et études : notes, rapports, statistiques ; 1951-1955 Zone Franc, compte de compensation des monnaies : note ; 1953 masse et disponibilités monétaires, détermination et établissement de statistiques : notes, extraits de presse, statistiques, correspondance ; 1954 Zone Franc - pays étrangers, relations financières et conséquences de la dévaluation du franc de 1958 : extraits de JO, extraits de presse, notes, textes réglementaires, correspondance ; majoration de 20% relative aux échanges et règlements extérieurs à la Zone Franc : extraits de JO, correspondance, extraits de presse. 1957-1959
    Date : 1951-1959
  - 1466200601 AR 23
    Titre : Zone Franc, stabilisation des cours : notes, études, extraits de JO, textes officiels et réglementaires. 1960-1988
    Date : 1960-1988
  - 1466200601 AR 24
    Titre : Épargne dans les pays membres de la Zone Franc, organisation et législation : extraits de presse, extraits de JO, textes officiels, comptes-rendus ; 1961-1980 marchés financiers dans les pays membres de la Zone Franc, création et situation : notes, extraits de presse, extraits de JO, études, rapport. 1962-1978
    Date : 1961-1980
  - 1466200601 AR 25
    Titre : Zone Franc, conséquences du passage à l'Euro : notes, correspondance, extraits de presse, texte réglementaire, rapport. 1991-1997
    Date : 1991-1997
- 1466200601 AR 26 à 29
  Titre : 2.3 Billets de la Zone Franc
  Date : 1944/1993
  - 1466200601 AR 26
    Titre : Billets de la Zone Franc, nouvelle procédure d'échange : textes réglementaires, notes, correspondance ; reprise et échange : correspondance, notes, statistiques ; législation monétaire : extraits de JO, textes réglementaires. 1944-1967
    Date : 1944-1967
  - 1466200601 AR 27
    Titre : Billets de la Zone Franc, mesures pour limiter les sorties de capitaux en billets CFA : notes ; audit et contrôle de gestion du service : rapport ; activité des guichets : étude ; change manuel : textes réglementaires, notes, correspondance, extraits de JO, compte-rendu ; situation : notes, statistiques, comptes-rendus, correspondance. 1989-1993
    Date : 1989-1993
  - 1466200601 AR 28
    Titre : Zone Franc, inventaire et caractéristiques des billets : notes (classeur) ; s.d. Documentation sur les billets de la Zone Franc (classeur), Vol. I. s.d.
    Date : 1974-1991
  - 1466200601 AR 29
    Titre : Documentation sur les billets de la Zone Franc (classeur), Vol. II. s.d.
    Date : 1991-1991
- 1466200601 AR 30 à 50
  Titre : 2.4 Organisation bancaire
  Date : 1951/1986
  - 1466200601 AR 30 à 39
    Titre : 2.4.1 Réglementation
    Date : 1952/1983

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